Mis à jour le 2014-07-30
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Adresse :
10 rue Aristide Briand
BP :
10107
Date de création :
1977-11-02
Date de publication :
1977-11-13
Date de déclaration :
2014-07-29
Position :
Active
Objet :
Execution et le suivi d'études d'urbanisme et d'aménagement dans le périmètre constitué par par les communes du territoire de belfort. En raison de la nécessité d'élargir au bassin de vie dans son ensemble mais aussi quelquefois aux réseaux de territoires, le champ des analyses et des réflexions prospectives, l'association pourra conduire des études de même nature sur les espaces contigus au département du Territoire de Belfort ou à la région de Franche Comté et notamment sur les communes s
Déclarant :
10 RUE ARISTIDE BRIAND
BP 10107
90002 BELFORT
