N° W901000993 - BRCL

Mis à jour le 2016-04-05
Adresse : MAIRIE
  19 rue Des Magnolias
  90160 Bessoncourt
Date de création : 2004-06-24
Date de publication : 2004-07-10
Date de déclaration : 2015-10-05
Position : Active
Divers équipements © made by [author link]

Objet :

la pratique du football dans le cadre des différents championnats organisés par la fédération française de Football à laquelle elle est affiliée. Dans ce cadre, elle s'engage à se conformer entièrement aux statuts et aux réglements de celle-ci, à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par l'application desdits réglements, à interdire toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel

Déclarant :

Mairie

33 route Nationale

90380 ROPPE