Mis à jour le 2016-04-05
| Adresse : |
MAIRIE |
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19 rue Des Magnolias |
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90160
Bessoncourt
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| Date de création : |
2004-06-24
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| Date de publication : |
2004-07-10
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| Date de déclaration : |
2015-10-05
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| Position : |
Active
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Objet :
la pratique du football dans le cadre des différents championnats organisés par la fédération française de Football à laquelle elle est affiliée. Dans ce cadre, elle s'engage à se conformer entièrement aux statuts et aux réglements de celle-ci, à se soumettre aux sanctions disciplinaires qui lui seraient infligées par l'application desdits réglements, à interdire toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel
Déclarant :
Mairie
33 route Nationale
90380 ROPPE
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